REGLEMENTATION THERMIQUE ET LABEL BBC
LA REGLEMENTATION THERMIQUE
L’objectif de cette Réglementation Thermique est de limiter les consommations et notamment de reprendre les exigences de performance énergétique défini par le label BBC. La « RT » Réglementation Thermique vise cinq postes de construction : le chauffage ainsi que la climatisation, la production d’eau chaude sanitaire, l' éclairage et auxiliaires (VMC…).
La RT2012
La RT2012 exige que le bâti soit pourvu d'une consommation d'énergie ne dépassant pas les 50 kWh/m²/an (alors que la norme de la la RT2005 prévoyait 150 kWh/m²/an).
La prochaine RT 2015
La RT2015 prévoit u une consommation d'énergie ne dépassant pas les 30 kWh/m²/an et incitera les constructeurs à intégrer l'électricité photovoltaïque dans leurs études énergétiques pour obtenir le Label BBC.
Horizon RT 2020
Les pouvoirs publics risquent de baser les exigences de la RT 2020 sur le concept du BEPOS (Bâtiment à Energie Positive) qui incitera les constructeurs à édifier des bâtiments capable de produire plus d’énergie qu’ils n’en consomment.
Ces différents contraintes techniques tendent à orienter les professionnels de la construction à proposer des offres intégrant panneaux photovoltaïques et éoliennes domestiques pour obtenir les Labels.
CAP ENERGIE répond à toutes les futures exigences avec la gamme photovoltaïque, solaire thermique, air solaire, éolienne domestique, récupération, pompage et stockage d'eau.
L'électricité produite par les différentes solutions Cap Energie bénéficie d'un tarif de rachat par EDF fixé sur 20 ans qui permet au constructeur d'intégrer l'amortissement et le bénéfice des installations dans le discours de vente de leurs offres.
LE LABEL BBC
Le label BBC-effinergie® norme énergétique nationale, fixée par l'arrêté du 8 mai 2007, a pour objectif d'inciter le dévellopement de construction dont la consommation maximale pour les habitats résidentielles neuf soit fixé en moyenne à 50 kWhep/m²/an selon la zone géographique.
Pour exemple un permis de construire déposé en 2008 permettait une consommation maximale de 150 kWh/m²/an construction.
Le label BBC-Effinergie donne le droit à des avantages comme le Prêt à taux zéro, crédit d'impôts, réduction de la taxe foncière, augmentation du COS, subventions régionales... 
La production d’électricité photovoltaïque ou éolienne permet néamoins de compenser la consommation énergétique du logement pour répondre aux conditions d’obtention du label. Toutefois cette compénsation est bridée à 35 kWh/ m²/an (si production d’eau chaude sanitaire est totalement ou partiellement produite électriquement) ou 12 kWh/m²/an (si d’eau chaude sanitaire est produite avec d’autres énergies)
Les logements anciens ne sont pas concernés ces règles mais pourront également optenir le Label BBC en plafonnant leurconsommation énergétique autour de 80 kWhep/m² par an.
Calcul de consomation :
Comme la réglementation thermique qui s'appuit sur les critère du label BBC, le calcul est basé sur le chauffage ainsi que la climatisation, la production d’eau chaude sanitaire, l' éclairage et auxiliaires (VMC…).
Le LAbel BBC-effinergie® correspond au niveau A sur l'étiquette énergie qui est entré en vigueur depuis 2012. |
